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Norme Afnor NF Z42-013

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Azentis répond point par point à l'ensemble des prescriptions et recommandations de l'Association française de Normalisation relatives à la gestion, au stockage et à la restitution des documents électroniques. 

Notre arsenal d'outils et de procédures ainsi que notre organisation garantissent la sécurité, l'intégrité, la conformité réglementaire et la pérennité des documents. 
Norme de référence AFNOR : NF Z 42-013.

Système informatique : 
Un dossier, à la disposition des clients, décrit les caractéristiques techniques et physiques réglementaires permettant d'assurer le bon fonctionnement des équipements (matériels, logiciels, réseau, appareils de numérisation).
Il constitue la fiche d'identité exhaustive des moyens informatiques mis en œuvre pour assurer l'intégrité du traitement des documents électroniques.

Enregistrement des documents : 
Tous les documents sont stockés dans le seul format normalisé PDF.
Les formats propriétaires sont systématiquement convertis. 
Cette conversion au format universel interdit toute modification du document et garantit l'intégrité de restitution et d'impression.


Conservation et sauvegardes :
 
Le stockage est effectué sur des supports irréversibles (WORM) comportant un numéro d'identification unique.
Le formatage des supports et la clôture de l'enregistrement inclut l'adresse électronique du matériel, son numéro de série, le nom de l'entreprise, du responsable de l'enregistrement, du logiciel de formatage, la référence ISO des cartouches de stockage, le nombre total d'octets.
Des vérifications de l'état des enregistrements, des copies ainsi que les sauvegardes des index sont réalisées à intervalles réguliers. 



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